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Marques déposées par madame Richard Pascale
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H MODE HORIZON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H MODE HORIZON
Mme Richard Pascale

Numéro de dépôt :
4049239
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/11/2023
H MODE HORIZON de Richard Pascale

Présentation de la marque H MODE HORIZON

Déposée le 22 novembre 2013 par madame Richard Pascale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « H MODE HORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est madame Richard Pascale domicilié(e) 70 chemin de tregont mab - 29000 - QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Richard Pascale domicilié(e) 70 chemin tregont mab - 29000 - QUIMPER - France.

La marque H MODE HORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H MODE HORIZON est expirée depuis le 22 novembre 2023.

Richard Pascale a également déposé les autres marques suivantes : Mode Horizon


Mme Richard Pascale - 70 chemin de tregont mab - 29000 - QUIMPER - France


Mme Richard Pascale - 70 chemin tregont mab - 29000 - QUIMPER - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 21 juillet 2014 - Retrait partiel n°627393 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; tous les produits précités étant exclusivement des produits de prêt-à-porter féminin.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous les produits précités étant exclusivement des produits de prêt-à-porter féminin.